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1. ÉDITEUR DU SITE
Le site internet Equipat (accessible à l'adresse https://www.equipat.fr) est édité par :
* Raison sociale / Exploitant : Entreprise Individuelle (EI) M Teboul Aharon
* Nom commercial : Equipat
* Siège social : 6 Rue Francis Garnier, 69330 Meyzieu, France
* Numéro SIREN : 944 821 164
* Numéro d'immatriculation : Registre du Commerce et des Sociétés / INSEE
* Adresse e-mail : equipatfr@gmail.com
* Numéro de téléphone : +972546403553
* Statut fiscal : TVA non applicable, article 293 B du Code Général des Impôts (CGI).
* Directeur de la publication : M Teboul Aharon en sa qualité d'exploitant.
2. HÉBERGEUR DU SITE
Le site Equipat est hébergé par la société Shopify Inc. :
* Raison sociale : Shopify Inc.
* Adresse postale : 151 O'Connor Street, Ground Floor, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada
* Numéro de téléphone : +1-613-241-2828
* Site web : https://www.shopify.com
3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS
L'ensemble des éléments accessibles sur le site Equipat (textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels, fiches produits) est la propriété exclusive de M Teboul Aharon / Equipat, sauf mention contraire.
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Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
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